Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION - Les présentes conditions régissent les ventes, par RC Team (dont le siège social est situé 22 rue de la Mollanche 42290 Sorbiers), des articles proposés sur www.rcteam.fr . RC Team se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente modifiées seront applicables à compter de leur mise à disposition sur le Site.

ARTICLE 2 - PRIX 2.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition. 2.2 - Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. 2.3 - RC Team se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. 2.4 - En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de RC Team. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités compétentes du pays de livraison. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

ARTICLE 3 - COMMANDE – VALIDATION 3.1 - Le processus de commande et de validation de commande comporte plusieurs étapes aux cours desquelles vous devez valider un récapitulatif détaillé de votre commande et indiquer vos coordonnées. En cliquant sur le bouton "Valider", lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, et accepter votre commande. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par RC Team sont considérées comme valant la preuve de nos transactions. 3.2 - RC Team vous adressera un récapitulatif et un accusé de réception de commande par e-mail. 3.3 - RC Team se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 3.4 - Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, RC Team ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITE DES ARTICLES Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles. Si en dépit de notre vigilance des produits s'avéraient indisponibles après passation de votre commande nous vous en informerions par e-mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande en écrivant à : sales@rcteam.fr

ARTICLE 5 - LIVRAISON LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. La livraison comporte le ou les produits commandés, emballés et une facture détaillée. Les délais moyens de livraison sont de 3 jours (ouvrés). Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de la France métropolitaine. Ils ne constituent pas des délais de rigueur. RC Team ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.

ARTICLE 6 - CONDITIONS DE REGLEMENTS 6.1 Régler la commande par cheque : L’acheteur doit : - conservez précieusement le Numéro de Commande qui lui a été affecté. Il recevra une confirmation de sa commande par Email. - noter au dos du cheque le Numéro de commande qui lui a été affecté pendant la transaction. Le montant du cheque : - L’acheteur doit régler ses achats en intégralité en joignant un cheque du montant total de sa commande incluant les frais de livraison, - le bon de commande doit être daté et signé. - Envoi du bon de commande par courrier : - Dans une enveloppe, le règlement par cheque doit être joint au bon de commande - (avec le N° de votre commande inscrit au dos de celui-ci) - le courrier sera adressez à : SARL RC TEAM, 22 rue de la Mollanche, 42290 Sorbiers. 6.2 Regler la commande par virement L’acheteur doit : - conservez précieusement le Numéro de Commande qui lui a été affecté. Il recevra une confirmation de sa commande par Email. Le montant du Virement : - L’acheteur doit régler ses achats en intégralité en effectuantun virement du montant total de sa commande incluant les frais de livraison, - le RIB se trouve dans le bon de commande. 6.3 Regler la commande par carte de crédit - L’acheteur doit conserver précieusement le Numéro de Commande et de transaction qui lui ont étés affecté au cour de l’achat. L’acheteur recevra une confirmation de sa commande par Email. Pour la sécurités des règlements en ligne par cartes bancaires, VSP a investi dans la solution de paiements sécurisés et cryptés SSL "E-Transaction" du CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE. Pendant les transactions sécurisées et cryptées SSL, à aucun moment VSP n'a connaissance des données confidentielles liées au paiements par carte bancaire des acheteurs. Seuls les organismes bancaires sollicités ont accès à ces informations, afin de pouvoir traiter la transaction. La livraison des achats sera déclenchée dès acceptation du règlement de l’acheteur, par le CREDIT AGRICOLE - LOIRE HAUTE LOIRE.

ARTICLE 7 - RETOUR ET REMBOURSEMENT Si un article ne vous convient pas, il vous suffit de nous le retourner par la poste dans un délai de 7 jours après réception de votre colis, à l'adresse suivante : RC Team 22 rue de la mollanche 42290 Sorbiers. Bien entendu, l'article doit être neuf et ne pas avoir été utilisé. Il vous est simplement demandé de le retourner dans son emballage d'origine, accompagné d'une copie du bon de livraison ou de la facture, et de mentionner le motif du retour. S'il s'agit d'une erreur de notre part, les frais de retour vous seront remboursés sur simple demande. Si l'article ne vous convient pas il vous sera remboursé sous forme d'avoir.

ARTICLE 8 - GARANTIE Outre la garantie légale contre les vices cachés, RC Team garantit la défectuosité du produit dans les modalités définies ci-après. Dans le cas où le client constaterait une défectuosité du produit, il dispose d'un mois à compter de son achat pour en faire retour à RC Team. Le client doit obligatoirement adresser à ses frais à RC Team le produit accompagné d’une copie de la facture ou du bon de livraison délivrés avec la commande et qui tiennent lieu de garantie. RC Team retournera alors à ses frais, au client, à l'adresse indiquée sur la facture ou le bon de livraison, le produit réparé ou le cas échéant un nouveau produit. Outre ces conditions de garantie, RC Team ne fournit aucune autre garantie. Pour que la garantie puisse s’exercer, le produit doit avoir été utilisé dans des conditions normales de fonctionnement c'est-à-dire : - Ne pas avoir subit de choc, de crash, ou de tout autre évènement pouvant provoquer la panne ou la défectuosité constatée, - Ne pas avoir été démonté, - Ne pas avoir été utilisé avec d’autres éléments que ceux fournis dans la boite d’origine. Dans tous les cas, la décision de faire jouer une garantie se fera par le fabricant ou le distributeur de la pièce en question. La pièce sera donc envoyée à ce fabricant ou ce distributeur qui devra motiver sa décison de faire ou ne pas faire jouer de garantie. Nous ne pourrons, en aucun cas, être tenu pour responsable de cette décision. Nous attirons votre attention sur le fait que certaines pièces dites « d'usure », comme une chaîne, couronne, differentiel, un roulement de direction, un pneu ne peuvent bénéficier d'une garantie. Les frais d'envoi entre chez vous et chez nous, de la pièce pour lequel une garantie est demandée, sont à votre charge et sous votre entière responsabilité. Si la garantie pour cette pièce est reconnue, nous prendrons à notre charge les frais pour vous renvoyer cette pièce, réparée ou échangée. Si la garantie n'est pas reconnue, ces frais seront à votre charge.

ARTICLE 9 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les produits demeurent la propriété de RC Team jusqu'au paiement intégral du prix. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui sera réalisé dès livraison des dits produits.

ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments reproduits sur ce site (logos, photographies, textes, charte graphique...) protégés par le code de la propriété intellectuelle et par le code civil appartiennent à RC Team. Par conséquent, aucun de ces éléments ne peut être représenté, téléchargé, reproduit, transmis, traduit, vendu, exploité commercialement ou à titre gratuit ou réutilisé de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable de RC Team.

ARTICLE 11 - RESPONSABILITE 11.1 - La société RC Team ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des articles vendus. 11.2 - Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. La responsabilité de RC Team ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. 11.3 - La société RC Team ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit et de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence et tout dysfonctionnement du réseau Internet, la perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications, inondation, incendie...

ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES Soucieux de la protection de votre vie privée, RC Team traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces informations sont réservées à la société RC Team. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. RC Team 22 rue de la Mollanche 42290 Sorbiers.

ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES ÉVENTUELS Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.